Lors du Conseil communautaire de Nîmes Métropole du Lundi 6 février 2017, 58 délibérations étaient à l’ordre du jour.
Yvan Lachaud, Président de Nîmes Métropole, ouvre la séance à 18h :
- Il indique que la course de l’Etoile de Bessèges a été un grand moment avec notamment une étape 100 % Nîmes Métropole. Il remercie Serge Reder pour ce grand succès
- Il annonce que le territoire de Nîmes Métropole est de plus en plus attractif. Notamment suite à l’arrivée d’Orchestra sur le territoire, de nombreux contacts sont en cours et il y a aura certainement bientôt des bonnes nouvelles à annoncer.
- Il indique que l’enquête publique de Magna Porta démarre ce jour.
- Il annonce que 2 groupes politiques sont créées : les Indépendants de Leins Gardonnenque (11 élus) et le Rassemblement Bleu Marine / Front National (6 élus)
- Il annonce que la délibération n°43 est retirée de l’ordre du jour
- Il demande aux élus de remplir le formulaire de déclaration d’intérêt qu’ils trouveront sur leur table.
- Il excuse les absents et annonce les pouvoirs
Approbation du compte-rendu du Conseil communautaire du lundi 9 janvier 2017
Unanimité
FINANCES
1. Vote des taux de TEOM 2017 pour les communes intégrant NM à compter du 1er janvier 2017
Harmonisation des taux des 12 nouvelles communes avec celui des autres communes de Nîmes Métropole (hors ville de Nîmes) soit 13%.
Unanimité
2. Décision Modificative n°1 Budget Principal
Retirée
3. Décision Modificative n°1 Budget annexe Eau
Unanimité
4. Décision Modificative n°1 Budget annexe Assainissement
Unanimité
5. Décision Modificative n°1 de l’exercice budgétaire 2017 – Budget annexe DCTDM
Unanimité
ADMINISTRATION GENERALE
6. Modification du règlement intérieur du Conseil communautaire de Nîmes Métropole
Le règlement intérieur adopté en mai 2014 fixe les modalités et les détails de fonctionnement du Conseil communautaire. Nîmes Métropole a été étendue à 12 nouvelles communes à compter du 1er janvier 2017, et ses statuts ont été mis en conformité à la même date avec ses nouvelles compétences résultant de la loi NOTRe. La modification du règlement intérieur proposée tient compte de la nouvelle composition et des nouvelles compétences. Les principales modifications sont :
- L’augmentation du nombre de membres du Bureau
- La suppression du nombre maximum de membres dans les commissions thématiques
- Les conseillers pourront participer à 3 commissions thématiques maximum au lieu de 2
- Le Bureau communautaire pourra se tenir dans n’importe quel bâtiment communautaire
- Baisse du nombre d’élus pour créer un groupe politique
Unanimité
7. Désignation complémentaire de représentants de la Communauté d’agglomération Nîmes Métropole au sein du Syndicat Mixte SITOM Sud Gard
Avec l’intégration de 12 nouvelles communes, Nîmes Métropole compte désormais 35 sièges (au lieu de 33) au comité syndical. Désignation de 2 représentants titulaires et de leurs suppléants supplémentaires
Titulaires : Mme Nicole PERRAU et M. Gérard GIRE
Suppléants : M. Daniel VOLEON et M. Michel MARTIN
Unanimité
8. Désignation des représentants titulaires et suppléants de la Communauté d’agglomération Nîmes Métropole appelés à siéger au Syndicat Mixte SIAEP de Domessargues – Saint Théodorit
Le SIAEP de Domessargues-Saint-Théodorit est un syndicat intercommunal compétent en matière de traitement, d’adduction et de distribution de l’eau, dont sont membres notamment les communes de Domessargues, Mauressargues, Montagnac et Moulézan.
Titulaires : Bernard CLEMENT, Claude RANC, Jacques JOUET, Laurent MARIOGE, Thierry GRASSET, Daniel MARQUET, Jacques BOLLEGUE et Jean-Claude MAZAUDIER
Suppléants : Éric BRUN, Pascal ROUSSON, Pierre LUCCHINI, Denis MALAVAL, Philippe CADARIO, Gildas SAUMADE, Serge REDER et Roger SEGUELA
Unanimité
9. Autorisation donnée à Monsieur le Président à signer la convention de fonctionnement du Pôle Médecine Préventive commun à Nîmes Métropole et à la commune de Bouillargues
Unanimité
10. Autorisation donnée à Monsieur le Président à signer la convention de fonctionnement du Pôle Médecine Préventive commun à Nîmes Métropole et à la commune de Caveirac
Unanimité
11. Autorisation donnée à Monsieur le Président à signer la convention de fonctionnement du Pôle Médecine Préventive commun à Nîmes Métropole et à la commune de Manduel
Unanimité
12. Autorisation donnée à Monsieur le Président à signer la convention de fonctionnement du Pôle Médecine Préventive commun à Nîmes Métropole et à la commune de Marguerittes
Unanimité
13. Autorisation donnée à Monsieur le Président à signer la convention de fonctionnement du Pôle Médecine Préventive commun à Nîmes Métropole et à la commune de Saint-Gilles
Unanimité
14. Autorisation donnée à Monsieur le Président à signer la convention cadre de fonctionnement du service « Plateforme des communes » commun à Nîmes Métropole et aux communes membres
La « Plateforme des Communes » de Nîmes Métropole est un service commun qui a pour mission d’apporter conseils et assistance aux communes adhérentes, dans tous leurs domaines de compétences. A ce jour, 24 communes de l’agglomération ont adhéré de façon permanente à ce service dans le cadre d’une convention : Bernis, Bezouce, Bouillargues, Cabrières, Caissargues, Caveirac, Clarensac, Dions, Générac, La Calmette, Langlade, Lédenon, Manduel, Marguerittes, Milhaud, Poulx, Redessan, Rodilhan, St-Chaptes, St-Côme-et-Maruéjols, St-Dionisy, St-Gervasy, Ste-Anastasie et Sernhac.
Unanimité
15. Extension des délégations données par le conseil communautaire au Président de la Communauté d’Agglomération, autorisant la signature de documents d’urbanismes et d’environnement liés au patrimoine communautaire
Unanimité
PERSONNEL
16. Modification du tableau des effectifs
Unanimité
17. Autorisation de signature d’un Accord cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant
Unanimité
SPORT CULTURE TRADITIONS
18. Autorisation donnée au Président à signer les conventions de partenariat à intervenir pour l’organisation des traditions régionales entre Nîmes Métropole et les communes membres et approbation du règlement d’intervention pour l’année 2017
La saison 2017 se décline autour des manifestations et événements suivants : le concours d’abrivado, les Graines de Raseteurs, les spectacles équestres et le soutien des musiques et danses traditionnelles.
Unanimité
19. Attribution de subventions de fonctionnement et d’investissement à Paloma, SMAC de Nîmes Métropole
Nîmes Métropole continue à soutenir l’activité de Paloma. La contribution au budget de la SMAC Paloma s’élève pour l’exercice 2017 à 1.674.850 € en fonctionnement et 50.000 € en investissement.
Unanimité
HABITAT
20. Programmation HLM 2015 de Nîmes Métropole : octroi d’une aide financière à la SEMIGA (Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière du Département du Gard) pour la construction des 16 logements situés rue de la Cave Coopérative, à Bouillargues
Unanimité
21. Programmation HLM 2015 de Nîmes Métropole : octroi d’une garantie d’emprunt à la SEMIGA (Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière du Département du Gard) pour la construction des 16 logements situés rue de la Cave Coopérative, à Bouillargues
Unanimité
22. Signature de l’avenant de prorogation du programme opérationnel de prévention et d’accompagnement des copropriétés (POPAC)
Unanimité
23. Autorisation à signer la convention entre le CCAS de la Ville de Nîmes, la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole et le Secours Catholique relative à une action d’aide aux devoirs en direction des enfants des gens du voyage
Unanimité
24. Attribution d’une aide financière à la commune de Générac dans le cadre de l’accompagnement des projets d’habitat des communes
Unanimité
25. Approbation de la modification du règlement d’intervention de Nîmes Métropole en faveur de l’Habitat Privé Ancien
Unanimité
26. Attribution des aides financières de Nîmes Métropole en faveur de l’amélioration de l’habitat privé ancien
Unanimité
POLITIQUE DE LA VILLE
27. Mise en œuvre du dispositif d’insertion professionnelle par Nîmes Métropole – Poste Chargé de Mission Insertion – Demande de financement – Approbation du plan de financement
Unanimité
28. Autorisation donnée au Président de signer le protocole de préfiguration ANRU de Nîmes Métropole et participation au financement des études de la Ville de Nîmes
Unanimité
29. Contrat de ville 2015-2020 de Nîmes Métropole : autorisation donnée à monsieur le président de signer la convention de gestion urbaine de proximité de la ville de Saint-Gilles
Majorité
30. Contrat de ville 2015-2020 de Nîmes Métropole : autorisation donnée à monsieur le président de signer l’annexe au contrat de ville relative à la prévention de la radicalisation
Majorité
SOCIAL
31. Autorisation donnée à Monsieur le Président de signer la convention de partenariat 2017 avec l’association Trisomie 21 Gard
Unanimité
EAU ET ASSAINISSEMENT
32. Autorisation à signer le protocole d’accord transactionnel entre Nîmes Métropole et le délégataire du service de l’eau potable du secteur Est
Majorité
33. Avenant n° 1 à la convention tripartite d’occupation temporaire du terrain d’assiette du réservoir, parcelle AO 418 à Nîmes par les installations de radiotéléphonie. Prolongation de la durée de la convention Nîmes Métropole / SAUR / SFR
Unanimité
34. Nîmes Métropole – Autorisation à signer le Contrat de rivière des Gardons 2017-2022
Unanimité
35. Commune de Nîmes – Approbation du dossier de zonage d’assainissement collectif et non collectif. Approbation de l’enquête publique unique. Désignation de la commune de Nîmes comme autorité compétente pour ouvrir et organiser l’enquête publique
Unanimité
36. Nîmes Métropole – champ captant de Comps – Réalisation de 3 forages d’exploitation en nappe alluviale du Rhône et pompages d’essai associés – Lot 1
Unanimité
37. Nîmes Métropole – Opération Bastide et Générac travaux phase 1 -Délégation donnée au Président pour prendre toute décision concernant la passation des marchés de travaux
Unanimité
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
38. Autorisation donnée au Président pour l’adhésion de Nîmes Métropole à l’Association PALME (Loi 1901)
Majorité
39. Projet d’agglomération « Nîmes Métropole 2030 – Notre projet de territoire » : état d’avancement
Suite au lancement du projet d’agglomération « Nîmes Métropole 2030 – Notre projet de territoire » lors du conseil communautaire du 19 septembre 2016, de nombreux travaux techniques et ateliers d’élus ont permis d’élaborer un projet de diagnostic territorial. Ce diagnostic propose un état de lieux et identifie les enjeux majeurs pour l’attractivité et la préservation du cadre de vie de notre territoire.
Pour mémoire, les objectifs de « Nîmes Métropole 2030, Notre projet de territoire » sont de :
- Construire un avenir commun à horizon 2030 et fédérer l’ensemble des communes autour d’un projet de territoire partagé afin de renforcer l’attractivité de Nîmes Métropole et améliorer le cadre de vie de ses habitants.
- Porter à la connaissance des partenaires la « voix » de Nîmes Métropole pour qu’elle soit prise en compte dans les documents tels que le SCoT Sud Gard et les schémas régionaux.
- Constituer un « socle commun » aux documents cadres de Nîmes Métropole, mais aussi à ceux des communes membres afin de prendre en compte au mieux leurs enjeux et leurs stratégies locales.
Prend acte
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
40. Approbation de la liste des ZAE transférées et lancement d’un schéma directeur
Unanimité
41. Actiparc Mitra. agrément du bail emphytéotique à intervenir entre la société SAT, concessionnaire, et la SAS La Compagnie du Soleil 12 pour la réalisation d’une centrale photovoltaïque
Unanimité
42. Convention entre Nîmes Métropole et l’EPTB Vistre relative à l’entretien du Vistre et de ses annexes sur la zone de Grézan à Nîmes
Unanimité
43. Autorisation à signer une convention de partenariat 2017 entre Nîmes Métropole et l’association pour la gestion et la promotion du centre européen d’entreprise et d’innovation de Nîmes (BIC INNOV’UP)
Retirée
ENVIRONNEMENT
44. Convention d’utilisation de la déchèterie de la Rouvière par la Communauté de communes du pays de Sommières pour la commune de Parignargues
Suite à la dissolution de la CC de Leins Gardonnenque, la déchèterie de la Rouvière a été transférée à Nîmes Métropole à compter du 1er janvier 2017. La commune de Parignargues, utilisatrice de cette déchèterie, a rejoint la CC du Pays de Sommières et souhaite continuer à accéder à la déchèterie de la Rouvière.
Je suis intervenue en Bureau sur cette question. En effet elle répond à des logiques de territoire qui sont identiques sur notre commune avec l’utilisation de la déchèterie de Meynes par les sernhacois. Mon intervention :
Monsieur le Président,
Mesdames et Messieurs les membres du Bureau,
Je ne peux pas rester indifférent à une telle délibération.
En effet, la commune de Sernhac profite d’une convention de ce type, signée entre la CC du Pont du Gard et Nîmes Métropole. Dans cette convention, Nîmes Métropole paie la CC du Pont du Gard pour l’utilisation par les sernhacois de la déchèterie de Meynes.
Dans la délibération présentée aujourd’hui, la déchèterie est propriété de Nîmes Métropole et la CC du Pays de Sommières paie NM pour son utilisation par la commune de Parignargues.
Pour autant la philosophie est la même, il s’agit de répondre à des logiques de territoire, de sécurité, de lutte contre les dépôts sauvages… bref de bon sens.
Et de cette logique, je remarque aujourd’hui, Monsieur le Président, que vous y êtes sensible puisque vous autorisez l’utilisation par les habitants de Parignargues de la déchèterie de la Rouvière
Je me réjouis donc de cela.
Je vote donc favorablement à cette délibération, et j’attends que dans le Schéma des déchèteries de sept. 2015 vous intégriez ces conventions d’utilisation à part entière.
Je vous remercie,
Unanimité
45. Approbation de la convention entre Nîmes Métropole, et la SARL GARCIA pour le tassage des végétaux en déchèterie de la Rouvière
Unanimité
46. Convention de délégation des points de collecte Mas Laval à Collias, Mas Rouquette à Fournès et camping Soubeyranne à la croix de Blancard
Les services de collecte des déchets ménagers de Nîmes Métropole sont amenés à passer à proximité de Fournès et de Collias et les services de collecte de la région d’Uzès (le SICTOMU) sont amenés à passer à proximité de Sernhac. Dans un but d’optimisation des services, Nîmes Métropole et le SICTOMU se délèguent réciproquement la collecte sur ces secteurs.
Unanimité
DEVELOPPEMENT DURABLE
47. Appel à projets développement durable de Nîmes Métropole #DéDé – Edition 2017
L’appel à projet s’adresse à l’ensemble des acteurs sociaux-économiques du territoire : entreprises, associations, partenaires publics ou privés implantés ou ayant une activité sur le territoire. Il s’adresse aussi aux porteurs de projet de création d’entreprise, d’association (ou tout autre forme juridique de structure) et souhaitant s’implanter sur le territoire de l’agglomération. Une enveloppe de subvention de 100.000 € (80.000 € investissement / 20.000 € fonctionnement) est inscrite au budget 2017 dans le cadre du financement direct des actions portées par des acteurs privés et publics.
Unanimité
48. Mise en place d’un Conseil de développement nommé « Panel d’acteurs Agglo Forum »
Unanimité
PROSPECTIVE ET INNOVATION
49. Fixation de tarifs pour mise à disposition de locaux à l’EERIE à compter du 1er janvier 2017
Unanimité
50. Attribution d’une subvention à l’association « Ecole de l’ADN »
Unanimité
51. Attribution d’une subvention à l’association Maison de l’Europe
Majorité
52. Attribution d’une subvention à YNCREA Méditerranée
Unanimité
53. Autorisation à signer une convention de coopération entre Nîmes Métropole, Alès agglomération et Beaucaire Terre d’Argence pour la gestion unifiée de leurs réseaux d’initiative publique THD
Unanimité
54. Autorisation à signer le marché relatif à l’acquisition, la mise en œuvre et la maintenance d’un outil informatisé de gestion de temps de travail, des plannings et des activités
Unanimité
MOBILITÉ TRANSPORT
55. Transport Collectif en Site Propre : axe est/ouest – Ligne T2 Diagonal – Approbation du tracé à soumettre à l’enquête publique
Calendrier de l’opération :
2017
- Rendu des études d’Avant-Projet
- Dossiers réglementaires dont notamment Dossiers d’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique, Parcellaire, étude d’impact et Dossier Loi sur l’eau
- Réalisation des études de niveau Projet
- Enquête publique (septembre – octobre 2017)
- Consultation des entreprises avec pour objectif la notification de 25% des marchés travaux.
2018 – 2019
- Déclaration d’utilité Publique
- Travaux sur l’ensemble du tracé (5 ou 6 fronts envisagés)
Fin 2019
- Mise en service
L’enveloppe financière prévisionnelle est fixée à 118 millions d’euros. Cela intègre l’ensemble des dépenses à savoir les frais d’études, de maitrise d’ouvrage, d’acquisition foncière, les travaux d’infrastructure et de superstructure, et l’achat du matériel roulant.
Majorité
56. Transport Collectif en Site Propre : axe Est/ Ouest – ligne T2 en mode BHNS – Acquisition partielle de l’immeuble cadastré section EH n°389, sis 10 rue de l’Abattoir à Nîmes
Unanimité
57. Transport Collectif en Site Propre : axe Est/ Ouest – ligne T2 en mode BHNS – Acquisition partielle de l’immeuble cadastré section EH n°389
Unanimité
58. Aménagement du terminus et Parking Relais « Calvas » – Acquisition d’emprises issues du Domaine Public et des parcelles communales CH n°146 et CH n°485 du domaine privé de la Ville de Nîmes
Unanimité
Je reste à votre entière disposition pour toutes les questions relatives à Nîmes Métropole.
Je vous remercie vivement de votre participation au passage de la course de l’Etoile de Bessèges sur Sernhac. Merci aux services municipaux, aux parents d’élèves, aux élus et à toutes les personnes qui se sont mobilisées pour mettre en place ce passage dans notre commune. Vous pouvez visionner le reportage de France 3 Pays Gardois au sein de l’école du village.
Je vous invite à participer à la soirée Zen à Némausa, le samedi 25 février dès 18h, pour profiter des équipements de la piscine (spa, sauna) au prix d’une entrée normale.
Egalement, je vous rappelle que l’Appel à projet Développement Durable est ouvert. L’an dernier, l’association du Vallon d’Escaunes à Cantarelles a été lauréate à ce concours. N’hésitez pas à proposer vos projets.
La concertation publique pour la gare TGV Redessan-Manduel est ouverte du 6 février au 17 mars.
Les Vendredis de l’Agglo démarrent vendredi 24 février à Paloma avec la pièce de théâtre « Et pendant ce temps Simone veille ». Pour cette soirée une billetterie sera exceptionnellement mise en place à Nîmes Métropole, 3 rue du colisée, les lundi 20 et mercredi 22 février de 10h à 13h et de 14h30 à 18h. Les places pourront être retirées uniquement à cette billetterie durant les jours et horaires d’ouverture (2 billets maxi par personne et dans la limite des places disponibles). Il n’y aura aucun billet disponible, sur place, le soir du spectacle. Plus d’information ici
Le prochain Conseil communautaire a lieu le Lundi 27 mars 2017 à 18h au colisée 1 de Nîmes Métropole.
Je ne manquerai pas de mon côté à vous tenir informés de son ordre du jour complet et de ses grandes lignes.
Philippe Thoulouze
Conseiller communautaire
Délégué aux Ecoles numériques
