Séance du Conseil municipal

Le prochaine séance du conseil municipal de Sernhac a lieu le

Mardi 24 janvier 2017 à 20h30 – Salle du Conseil

L’ordre du jour :

• autorisation de dépenses investissement avant le vote du budget 2017
• convention type de gestion de services entre Nîmes Métropole et ses communes membres pour la « gestion des zones d’activités économique »
• acquisition terrain consorts Rouquette
• convention de partenariat entre Nîmes Métropole et les communes membres pour la mise en place du programme des « Vendredis de l’agglo » et des « Pestacles de l’agglo »
• PLUi
• approbation du rapport d’évaluation du transfert des charges relatif à la compétence « gestion des eaux pluviales »
• infractions à l’urbanisme
• vente parcelle section A490 (130m²)
• questions diverses